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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL
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AS AMELIE SEBASTIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AS AMELIE SEBASTIEN
CHAMPAGNE BOIZEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
96625947
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2026

Présentation de la marque AS AMELIE SEBASTIEN

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS AMELIE SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BOIZEL domicilié(e) 46 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme Tertrais Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque AS AMELIE SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AS AMELIE SEBASTIEN arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

CHAMPAGNE BOIZEL a également déposé les autres marques suivantes : GL MONGAMIN , R COMTE DE ROBART , VEUVE DELAROY , CHAMPAGNE L. BERNARD , LG MONGAMIN , J. VERRIER , H DE G HUBERT DE GERTALE HG , COMTE DE ROBART , COMTE DE BLANZAC , GH HUBERT DE GERTALE


CHAMPAGNE BOIZEL, société anonyme - 46 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095750501


NONY, Mme Tertrais Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314042 - Publication au BOPI 2006-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609519 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-09

Vins de provenance française, à savoir CHAMPAGNE